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MENTIONS LÉGALES

1. Informations relatives à l'hébergeur

WIX
Adresse du siège social : 
Numéro de téléphone :

2. Informations relatives à l'éditeur

Raison sociale : COSTA ET FILS MACONNERIE
Adresse : 431 CHEMIN DE LA COUDRE, 74460 MARNAZ, France
Téléphone : 0973109134
E-mail : sarlcosta@hotmail.fr
Directeur de publication : Serge COSTA
RCS : 43540767100021
Forme juridique : SARL unipersonnelle

3. Crédit Photos

Crédits photos du site,© Serge COSTA, © Céline DRONNE et © Wix

4. Limitation de la responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
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5. Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société COSTA ET FILS MACONNERIE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

6. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société COSTA ET FILS MACONNERIE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de COSTA ET FILS MACONNERIE.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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